Commune de Bousbach

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2004 (Les délibérations de 2001 à 2007)

Pour consulter les PV des séances du conseil municipal, il faut un logiciel qui permet de lire les fichiers PDF

Téléchargez le à : http://www.adobe.com/fr/products/acrobat/readstep2.html

séance du 26 mars 2004

séance du 7 mai 2004

séance du 25 juin 2004

séance du 20 août 2004

séance du 23 septembre 2004

séance du 22 décembre 2004