Commune de Bousbach

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2006 (Les délibérations de 2001 à 2007)

Pour consulter les PV des séances du conseil municipal, il faut un logiciel qui permet de lire les fichiers PDF

Téléchargez le à : http://www.adobe.com/fr/products/acrobat/readstep2.html

 

séance du 18 février 2006

séance du 7 avril 2006

séance du 5 mai 2006

séance du 23 juin 2006

séance du 15 septembre 2006

séance du 10 novembre 2006

séance du 22 décembre 2006