Commune de Bousbach

http://www.communedebousbach.fr/

2008 (Les délibérations de 2008 à 2013)

Pour consulter les PV des séances du conseil municipal, il faut un logiciel qui permet de lire les fichiers PDF

Téléchargez le à : http://www.adobe.com/fr/products/acrobat/readstep2.html

 

séance du 15 mars 2008

séance du 28 mars 2008

séance du 6 mai 2008

séance du 2 juillet 2008

séance du 20 août 2008

séance du 20 octobre 2008

séance du 5 décembre 2008

séance du 22 décembre 2008