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Plan Local d'Urbanisme
Vous trouverez au format PDF les documents relatifs au Plan Local d'Urbanisme, en application dans la commune de Bousbach, approuvé par le conseil municipal de Bousbach le 11 mars 2022 :
Pièce 1 (13 Mo) : Rapport de présentation
Pièce 2 (1 Mo) : Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD
Pièce 3 (1 Mo) : Orientation d’Aménagement et de Programmation OAP
Pièce 4.1 (9 Mo) : Zonage : plan général à l'échelle 1/4000
Pièce 4.2 (14 Mo) : Zonage : plan du bourg à l'échelle 1/2000
Pièce 5 (5 Mo) : Règlement
Pièce 6 (4 Mo) : Liste des servitudes
Pièce 7.1 (1 Mo) : Annexes sanitaires
Pièce 7.2 (2 Mo) : Plan des annexes sanitaires
Rapport (3 Mo) : Le rapport du Commissaire-enquêteur, suite à l'enquête publique
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